Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PATRIARCHE
Comptoir d'Achat Vinicole - C.A.V.

Numéro de dépôt :
922374
Date de dépôt :
04/04/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque VIEUX PATRIARCHE

Déposée le 4 avril 1975 par Comptoir d'Achat Vinicole - C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « VIEUX PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir d'Achat Vinicole - C.A.V. domicilié(e) (soc. an.), 5-7, rue du Collge, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque VIEUX PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIEUX PATRIARCHE est expirée depuis le 4 avril 1985.

Comptoir d'Achat Vinicole - C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE , ACROPOLE , RESERVE PRIVEE PATRIARCHE


Comptoir d'Achat Vinicole - C.A.V. - (soc. an.), 5-7, rue du Collge, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.